Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BAIL BON ACHAT CERTIFIE OU BAIL BAC
SOCIETE FORT ROUSSEL ET ASSOCIES

Numéro de dépôt :
1010380
Date de dépôt :
04/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE BAIL BON ACHAT CERTIFIE OU BAIL BAC

Déposée le 4 mars 1977 par SOCIETE FORT ROUSSEL ET ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE BAIL BON ACHAT CERTIFIE OU BAIL BAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE FORT ROUSSEL ET ASSOCIES domicilié(e) (S.A.) Agence Conseil en Publicité, 102, Champs Elysées - 75008 - PARIS. - France.

La marque LE BAIL BON ACHAT CERTIFIE OU BAIL BAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1010380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LE BAIL BON ACHAT CERTIFIE OU BAIL BAC est expirée depuis le 4 mars 1987.

SOCIETE FORT ROUSSEL ET ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes : INTERNATIONAL DEVELOPMENT STRATEGY , CLUB OCEANIQUE , GRIFFITI , AE ACHAT ESSAI , BROCANTE DU BATIMENT CHEMINEES, CARRELAGES, TUILES, POUTRES, STATUES. BB , TP TEST PLAISIR , COMMENT CA VA ? , LES TOPS , AR ACHAT RETOUR


SOCIETE FORT ROUSSEL ET ASSOCIES - (S.A.) Agence Conseil en Publicité, 102, Champs Elysées - 75008 - PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-017

Appareil et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la TSF), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calcler, appareils extincteurs.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Papier et articles en papier carton et articles en carton, imprimes, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives, matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau, matériel d'instruction ou d'enseignement, cartes à jouer, caractères d'imprimeries, clichés.Meubles, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres classes), en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Publicité et affaires, publicité, distribution de prospectus, d'échantillons, location de matériel publicitaire, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils informations ou renseignements d'affaires Publicité et affaires (suite), entreprises à facon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie, reproduction de documents, bureaux de placement, location de machines à écrire et de matériel de bureau.Transport et entrepôt, transport de personnes ou de marchandises, distribution de journaux, déménagement de mobilier, exploitation de transbordeurs, remorquage maritime, déchargement renflouement de navires, informations concernant les voyages, location de chevaux, de véhicules de transport, entrepôt, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage, dépôt, gardiennage d'habits, garage de véhicules, location de réfrigérateurs, locations de garages.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.